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Conditions Générales de Ventes

 

Album "sophrologie - pauses au travail"

 

 

Les présentes conditions Générales de Vente s’appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures existant entre d’une part, la société Sophro-Management Sophie Caruelle, inscrite au RCS Luxembourg : A 40693 - Autorisation d'établissement : 10036972/0 - Siège social : 54 rue Schetzel, L-2518 Luxembourg, et d’autre part, les personnes - ci-après dénommées "l'utilisateur"- souhaitant effectuer un achat via le site Internet http://www.mes-outils-sophro.com

 

Les parties conviennent que les présentes conditions de vente, disponibles au jour de l'achat, régissent exclusivement leur relation. Si une condition venait à faire défaut, celle-ci sera régie par les usages en vigueur dans le secteur du commerce électronique dont les sociétés sont domicilées au Luxembourg. Les produits vendus par Sophro-Management sont destinés à un usage personnel et domestique de la part de l'acheteur,  et ne peuvent en aucun cas être utilisés à des fins professionnelles ou commerciales. Sophro-Management pourra modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment, sous réserve de faire apparaître ces modifications sur le site.

OBJET :
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Sophro-Management via le site internet www.mes-outils-sophro.com et l'utilisateur, de la passation de commande à la livraison en passant par le paiement.

 

COMMANDE :
Commandes fermes et définitives : conformément aux dispositions de l'article 6.3 de la directive CE n° 97/7 du 20 mai 1997, le service étant instantané et s'agissant de fichiers numériques, les biens livrés ou téléchargés ne sont ni repris, ni échangés. L'utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne à partir de la boutique en ligne. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve. L'utilisateur a la possibilité de modifier son panier avant la validation finale, cette dernière étape formalisant le contrat de vente entre Sophro Management et l'utilisateur.

Pour toute question relative au suivi de votre commande, il convient d'adresser un message par mail à contact @sophie-sophro.com ou via le formulaire prévu à cet effet sur le site www.mes-outils-sophro.com.

 

TARIFS :
Les prix spécifiés dans l'espace boutique sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Conformément à l'article 57 de la loi TVA (franchise pour petites entreprises), les produits vendus en ligne par Sophro-Management ne sont pas soumis à laTVA. Sophro-Management se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

MODALITÉS DE PAIEMENT :
Le prix est exigible immédiatement à la date de la commande. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. L'utilisateur règle ses achats par carte bancaire : Carte Bleue, Visa, Mastercard via Paypal. L’utilisateur s’engage à fournir les informations relatives aux moyens de paiement avec exactitude. En choisissant le paiement en ligne, vous êtes automatiquement dirigé vers la page sécurisée du prestataire. Dès que la transaction de paiement est validée, vous terminez votre commande sur le site www.mes-outils-sophro.com de façon à télécharger les enregistrements sur votre ordinateur.

Sophro-management se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Tous les textes, enregistrements audios et images produits sur le site www.mes-outils-sophro.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuel et pour le monde entier. Aucun des documents provenant du site www.sophro-management.net ne peut-être copié, reproduit, republié, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit. 

DURÉE :
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts sur le site www.sophro-management.net

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE :
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit luxembourgeois. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre le site et l’utilisateur sont soumis à la compétence exclusive des juridictions luxembourgeoises.